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Marques déposées par MAURICE Françoise
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ARC-EN-CIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARC-EN-CIEL
MAURICE Françoise

Numéro de dépôt :
92446208
Date de dépôt :
11/12/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/2002

Présentation de la marque ARC-EN-CIEL

Déposée le 11 décembre 1992 par MAURICE Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARC-EN-CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est MAURICE Françoise, domicilié(e) 17, Place de Tassin, 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MAISONNIER - France.

La marque ARC-EN-CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC-EN-CIEL est expirée depuis le 11 décembre 2002.

MAURICE Françoise a également déposé les autres marques suivantes : BIJOU , AURORE


MAURICE Françoise - 17, Place de Tassin, 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE - France


Cabinet MAISONNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Fenêtres métalliques et ils-de-boeuf métalliques